Campagne 2023 de l’inspection du travail : l’utilisation des équipements de travail mobiles et de levage

Publié le 10 novembre 2023

  • Envoyer a un ami
  • facebook twitter
Le plan pluriannuel 2023-2025 du système d’inspection du travail oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles, dont la prévention des risques d’accidents du travail, en cohérence avec l’action menée par le ministère du travail dans le cadre du 4ème Plan santé au travail et du Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels 2022-2025.

Au second semestre 2023, une campagne est mise en œuvre sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage.

En effet, les inspecteurs du travail constatent depuis plusieurs années que l’utilisation des équipements de travail mobiles servant au levage est à l’origine de nombreux accidents du travail, du fait notamment de collisions entre ces équipements et les piétons qui se déplacent dans leur zone d’évolution.
A titre d’illustration, entre mi-avril et mi-juin 2023, quatre accidents du travail mortels impliquant ce type d’équipement sont survenus et font l’objet d’une enquête de l’inspection du travail.

Une campagne d’information, de sensibilisation et de contrôle

Elle a démarrré en novembre 2023 pour se terminer en janvier 2024, et ce, afin d’améliorer le respect par les employeurs des règles relatives à l’utilisation de ces équipements de travail et leur mise en conformité lorsque des manquements seront constatés.

Compte tenu de la vulnérabilité de certains travailleurs, des actions d’information et de sensibilisation particulières seront organisées.

La campagne ciblera les chariots à conducteurs portés, les engins de chantiers et les tracteurs agricoles et forestiers. Les entreprises de tous les secteurs d’activité qui mettent à disposition des travailleurs ce type d’équipements seront concernées. Les agents de contrôle porteront leur attention sur le respect des obligations qui permettent d’éviter les collisions entre les équipements et les piétons.

Les inspecteurs du travail, après avoir rappelé et expliqué les règles applicables et en fonction de leurs constats, demanderont aux employeurs de se mettre en conformité avec la règlementation. Ils pourront engager des mesures coercitives si nécessaire.

Le bilan de la campagne sera partagé avec les partenaires de la prévention et les partenaires sociaux dans le courant de l’année 2024 afin de leur présenter les pratiques des entreprises, l’efficacité de la campagne, l’identification des manquements et les points d’amélioration.

Documents à télécharger :